le traitement comptable des logiciels est en foction de leur nature. On distingue 3 types de logiciels :
logiciels autonomes ou dissociés (usage interne ou usage commercial)
les logiciels indissociables
les logiciels faisant partie d'un projet de developpement;
A-LOGICIEL A USAGE INTERNE: =sont des logiciels acquis ou crées par l'E dans le but d'être utilisés sous une autre forme que l'usage commercial. 1-Logiciel acquis
a/ Coût d'acquisition: se compose *du prix d'achat *des frais accessoires =charges directement ou indirectement liée à l'acquisition pour la mise en état de fonctionnement du logiciel et permettant de l'utiliser ensuite.
b/ Amortissement: logiciels acquis sont amortis à cpter de leur date ACQUISITION et non de celle de leur mise en service"
Fiscalement il est possible d'amortir les logiciels acquis sur une durée de 12 mois à cpter du premier jour du mois d'acquisition; s'igoral en est ainsi,l'entreprise devra constater des amortissement dérogatoires. amort dérogatoire= amort fiscal - amort eco si résultat positif alors dotation; sinon réintégration
2/ Logiciel crée =estimation au cout de production il faut prendre en compte les différentes phases techniq de création de logiciel: toute les phases ne sont pas à inclure au coût de production. les phases ne sont pas à inclure dans le cout de production; les phases de production sont de 1 à 6 :
1-étude préalable: EXCLU
2- Analyse fonctionnel: EXCLU
3- Analyse organique : INCLUSES
4- Programmation: INCLUSES
5- Test et jeux essais: INCLUSES
6- Doc technique : INCLUSES
7- Formation utilisateur: EXCLU
8- Suivi: EXCLU
On commence à amortir le logiciel à compter de sa date d'achèvement.
B/ LOGICIEL A USAGE COMMERCIAL 1- logiciel destiné a être vendu il convient de distinguer 3 situations possibles :
logiciel acquis pour être revendu en l'état
logiciel spécifique crée pour une commande client
logiciel standard fabriqué à partir d'un logiciel mère.
a/ logiciel revendu en état
le logiciel acquis dans le but d'être revendu en l'état est considéré est donc considéré comme étant une marchandise il sera enregistré au compte 607
a la cloture de l'exo,le compte 37 sera DEBITE
credit 6037
b/ Logiciel spécifique crée pour une commande client les dépenses liées a la conception du logiciel sont comptabilisées en charges au cours de l'exercice concerné.
A la cloture de l'exo.,si les pdts relatif à cette commande ne sont pas encore facturés,
il est necessaire de constater les travaux en cours au débit du compte 345 Crédit cpte 71345
c/ Logiciel standard fabriqué à partir d'un logiciel mère le logiciel mère est un immo incorp
les logiciels reproduits et non vendus à la cloture de l'exo feront l'objet d'une constation en stock de P.F; (355)
LOGICIEL UTILISE COMME MOYEN EXPLOITATION: on comptabilise au compte 205 pour leur cout d'acquisition.