les revenus procurés par les titres peuvent être divisés en 2 catégories:
-revenus des titres de propriété (actions et parts sociales)
-revenues des titres de créances (obligations détenues)
A-Revenus des actions et parts sociales: 1)dividendes: les détenteurs de parts sociales et actions (titres de propriété) sont rémunérés avec des dividendes la decision d'octroi de dividendes est prise en assemblée générale au moment de l'approbation des comptes annuels de l'exercice. le versement des dividendes doit avoir lieu dans neuf mois suivant la cloture de l'exo cptable.
2-Comptabilisation: La distribution de dividendes doit être comptabilisée à la date de l'assemblée générale qui prend cette decision. les comptes à utiliser sont les suivants:
TITRES DE PARTICIPATION: 267(d):créances participation 7611(c):revenu participation
TITRES IMMOBILISES: 276(d)"autres créances immo" 7621(c)"revenu titre immo"
VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT: 508(d)"autres valeur mobilieres" 764(c)"revenus des VMP"
Exemple: une société A détient 40% des actions d'une société B l'assemblée générale de la société B,qui se tient le 18 mai N,décide le versement de dividendes. la société A recevra 87 000 €
18/5/N 267(d): 87 000 7611(c): 87 000
(dividendes)
3-CAS PARTICULIERS: a) Acomptes sur dividendes la société peut décider de procéder au versement d'un acompte sur dividendes. Cette décision peut être prise en respectant certaines conditions nécessaires à sa validité.
il convient notamment d'établir un bilan intermédiaire certifié par un commissaire aux comptes.
Ce bilan doit permettre de faire apparaitre un bénéfice au minimum égal au montant des acomptes sur dividendes envisagés.
la comptabilisation de l'acompte s'effectue à la date de decision de distribution et en utilisant les mêmes comptes que pour la comptabilsation classique des dividendes.
b/Revenus de titres de sociétés non soumises à l'IS Cptablement,il est necessaire d'enreg. les dividendes à leur date de decision de distribution par l'AG Fiscalement,pour les stés non soumises à l'impot sur les sociétés,le résultat est imposable au nom des associés à titre personnel.
B/REVENUS DES OBLIGATIONS: 1)Principe général les intérêts acquis sont à rattacher à l'exo au cours duquel ils sont courus.Cela permet de respecter le principe d'indépendance des exercices. Les écritures comptables sont les suivantes:
A l'encaissement des intérêts: selon la nature des obligations auxquels il se rattachent, crédit du cpte 7621 ou 764
A la cloture de l'exercice,il convient de passer un écriture d'inventaire permettant de faire apparaitre sur l'exo uniquement l'intérêt couru correspondant à cet exercice. il est alors nécessaire de comptabiliser un produit à recevoir ou à un produit constaté d'avance.
EXEMPLE: la société TALIER acquiert le 1 octobre N 800 obligations "ZO²" les obligations ont les caractéristiques suivantes: -valeur nominale: 100 € -Prix d'émission: 92€ -taux d'intérêt: 5% la société TALIER a acquis ces obligations dans un but de revente rapide (gain à court terme)
SOLUTION: le prix d'achat est de 800*92=73 600€ les intérêts annuels sont de 100*800*5% = 4 000 € Pour l'année N, les intérêts courus s'élèvent à 4 000*3/12=1000 € les enregistrements comptables sont les suivants: 1/10/N 506(d):73 600 512(c):73600 (acq des oblig)
31/12/N
5088(d): 1000 764(c):1000 (intérêt courus en N)
En N+1,les écritures seront les suivantes: 1/1/N+1 764(d):1000 5088(c):1000 (extourne de l'ecriture inventaire du 31/12/N)
1/10/N+1
512(d):4000 764(c):4000
(perception des intérêts)
31/12/N+1 5088(d): 1000 764(c): 1000 (intérêts courus en N+1)
2/ Oblogations à coupon zéro: les obligations à coupon zero ne produisent pas d'intérêts.En revanche,elles donnent lieu au paiement une prime de remboursement pour les détenteurs de ce obligations. il est possible de retenir deux analyses pour cette prime de remboursement:
celle ci est considéré comme étant l'équivalent des intérêts capitalisés au cours de la détention des obligations.Avec cette analyse,il convient de rattacher les intérêts à l'exercice au cours duquel ils ont couru.
celle-ci n'est considéré comme étant acquise qu'au moment de son remboursement effectif. De ce fait,en application du principe de prudence,aucune écriture n'est passée durant les exercices de détention des obligations. cette position est retenue par le CNC.